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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.J.C. DIFFUSION
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DH CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DH CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation
O.J.C. DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
4050592
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
DH CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation de O.J.C. DIFFUSION

Présentation de la marque DH CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation

Déposée le 25 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.J.C. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DH CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O.J.C. DIFFUSION domicilié(e) ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 349 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O.J.C. DIFFUSION, M. OBLED JEAN-CLAUDE domicilié(e) ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24 37

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque DH CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation est expirée depuis le 25 novembre 2023.

O.J.C. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : DH DECO HOME CONFORT en toute confiance Vérandas Fenêtres Stores Volets Fermetures , DH CONFORT DES GENS HEUREUX Vérandas Fenêtres Stores Volets Isolation


O.J.C. DIFFUSION, SARL - ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France - SIREN 391349651


O.J.C. DIFFUSION, M. OBLED JEAN-CLAUDE - ZAC DU BOIS DE LA CHOCQUE, AVENUE ARCHIMEDE - 02100 - ST QUENTIN - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 6 août 2014 - Rejet partiel n°629010 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Inscription le 8 octobre 2020 - Renonciation totale n°797760 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-08

Produits en matière plastique mi-ouvrées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus. Tissus à usage textile.

Nettoyage de bâtiments, d'édifices ou de fenêtres.